Missionnaires d’Afrique – Province d’Europe
Code de conduite des confrères
La Société s’engage à garantir la mise en place de procédures cohérentes et efficaces pour remplir son obligation morale et statutaire de sauvegarder et de promouvoir le bien-être des enfants, des jeunes et de tout adulte vulnérable avec lesquels ses membres peuvent entrer en contact dans le cadre de leur ministère quotidien.
Le principe primordial contre les abus
1. Jésus-Christ nous a donné un exemple puissant concernant le soin et la sauvegarde des personnes les plus vulnérables de la société. Par imitation, nous devons toujours agir dans le meilleur intérêt des enfants et des personnes en situation de vulnérabilité. C’est le principe primordial de cette politique et il doit être une considération indispensable dans toutes nos activités missionnaires.
2. En tant que Société missionnaire, nous sommes très conscients des conséquences terribles et permanentes des abus pour les victimes. Le Pape François, à la suite de ses deux prédécesseurs, a déclaré qu’il n’y a pas de place dans le ministère de l’Église pour ceux qui abusent des mineurs. L’abus de toute personne est moralement inacceptable et constamment dénoncé par l’Église.
3. L’abus est un contre-témoignage de l’Évangile. L’inaction face à ces abus est également un contre-témoignage et une connivence avec le mal. Notre foi exige que nous, en tant que personnes et en tant qu’institution, traitions toute personne avec le plus grand respect. Elle exige également que nous agissions avec intégrité, justice, compétence et transparence lorsqu’un abus se produit.
Comme le rappelle le Motu Proprio, Vos estis lux mundi, nous sommes tous concernés (Art 3, 1) :
«… chaque fois qu’un clerc ou qu’un membre d’un Institut de vie consacrée ou d’une Société de vie apostolique a connaissance d’une information sur des faits visés à l’article 1, ou des raisons fondées de penser qu’a été commis l’un de ces faits, il a l’obligation de le signaler sans délai à l’Ordinaire du lieu où se seraient produits les faits, ou à un autre Ordinaire. »
Nous devons être plus actifs pour adopter des comportements positifs. Le respect de l’individu est un principe primordial de l’action missionnaire. L’intégrité nous invite à nous comporter de la même manière en public et en privé.
83. Tout membre de la Société qui a connaissance d’un abus sexuel commis par une personne (membre de la Société ou non) est tenu, en conscience, de le signaler au délégué pour la protection des enfants ou à quiconque qui est tenu par la loi oblige. Il est inacceptable de ne rien faire ou de se contenter de répandre des rumeurs. Le dénonciateur peut s’attendre à ce que son rapport soit traité avec tact et discrétion, afin de protéger la réputation de toutes les parties concernées.
162. Tous les membres de la Société des Missionnaires d’Afrique et les personnes qui travaillent avec eux sur des projets pastoraux et dans les paroisses doivent respecter les valeurs et la conduite chrétiennes. Ce modèle de Code de Conduite s’adresse aux membres de la Société des Missionnaires d’Afrique et aux candidats qui aspirent à devenir membres.
Responsabilité
163. La conduite publique et privée des membres de la Société des Missionnaires d’Afrique et de leurs collaborateurs peut inspirer et motiver les
gens, en particulier les jeunes, mais elle peut aussi scandaliser et miner la foi des gens. Par conséquent, les Missionnaires d’Afrique et leurs collaborateurs (catéchistes, employés, volontaires) doivent à tout moment être conscients des responsabilités qui accompagnent leur travail. La grâce de Dieu les soutient dans leur ministère.
164. La responsabilité du respect du Code de Conduite incombe à l’individu. Les Missionnaires d’Afrique et les candidats qui ne respectent pas ce Code de Conduite feront l’objet de mesures correctives de la part du Provincial ou du Supérieur Délégué. Les mesures correctives peuvent prendre diverses formes, allant d’un reproche verbal à la révocation du ministère, selon la nature et les circonstances spécifiques de l’infraction et l’étendue du préjudice.
Conduite des agents pastoraux et des directeurs spirituels
165. Les missionnaires, les agents pastoraux et les directeurs spirituels doivent respecter les droits et promouvoir le bien-être de chaque personne.
166. Les missionnaires, y compris les agents pastoraux et les directeurs spirituels, ne doivent pas outrepasser leurs compétences dans les situations pastorales et doivent référer la personne recevant des soins pastoraux à d’autres professionnels lorsque cela est approprié.
167. Les agents pastoraux et les directeurs spirituels doivent examiner attentivement les conséquences possibles avant de s’engager dans une relation de soins pastoraux avec une personne avec laquelle ils ont une relation préexistante (c’est-à-dire un employé, un collègue professionnel, un ami ou toute autre relation préexistante).
168. Les agents pastoraux et les directeurs spirituels ne doivent pas enregistrer les séances sur bande audio ou vidéo.
169. Les agents pastoraux et les directeurs spirituels ne doivent jamais se livrer à des actes d’intimité sexuelle avec les personnes dont ils s’occupent. Cela inclut les contacts consensuels et non consensuels, les contacts physiques forcés, les commentaires sexuels inappropriés, l’utilisation de pornographie ou de matériel graphique de toute sorte.
170. Les agents pastoraux et les directeurs spirituels ne doivent pas s’engager dans des intimités sexuelles avec des personnes qui sont proches des personnes recevant des soins pastoraux, comme des parents ou des amis du client. Les agents pastoraux et les directeurs spirituels doivent présumer qu’il existe un potentiel d’exploitation ou de préjudice dans de telles relations intimes.
171. Les gardiens pastoraux et les directeurs spirituels assument l’entière responsabilité de l’établissement et du maintien de limites claires et appropriées dans toutes les relations pastorales.
172. Tout contact physique, quel qu’il soit (c’est-à-dire toucher, étreindre, tenir) entre les agents pastoraux ou les directeurs spirituels et les personnes recevant des soins pastoraux peut être mal interprété et doit être évité.
173. Les sessions doivent être menées dans des cadres appropriés et à des moments appropriés :
174. Aucune séance ne doit avoir lieu dans les locaux d’habitation privés.
175. Les séances ne doivent pas avoir lieu dans des lieux ou à des moments qui tendraient à créer une confusion sur la nature de la relation pour la personne conseillée.
Normes pastorales
La confidentialité
176. Les informations divulguées à un agent pastoral ou à un directeur spirituel au cours d’un accompagnement pastoral, d’un conseil ou d’une direction spirituelle doivent être conservés dans la plus stricte confidentialité possible.
177. Les informations obtenus au cours des séances sont confidentielles, sauf pour des raisons professionnelles impérieuses ou si la loi l’exige.
178. S’il existe un danger clair et imminent pour la personne qui reçoit un accompagnement ou pour d’autres personnes, le responsable pastoral ou le directeur spirituel ne peut divulguer que les informations nécessaires pour protéger les parties concernées et éviter tout préjudice.
179. Avant la divulgation, si possible, le responsable des soins pastoraux ou le directeur spirituel doit informer la personne recevant de l’accompagnement pastoral de la divulgation et des conséquences potentielles.
180. Les responsables pastoraux et les directeurs spirituels doivent discuter de la nature de la confidentialité et de ses limites avec chaque personne dans la relation de soins pastoraux.
181. Les agents pastoraux et les directeurs spirituels doivent conserver une trace écrite des rencontres pastorales dans un registre ou dans un journal personnel, en notant la date, le lieu, la durée, la personne concernée et en indiquant brièvement le sujet concerné.
182. Les connaissances acquises dans le cadre de contacts professionnels peuvent être utilisées dans l’enseignement, les écrits, les homélies ou d’autres présentations publiques, à condition que des mesures efficaces soient prises pour protéger absolument l’identité de la personne et la confidentialité des informations divulguées.
183. Au cours d’un ministère impliquant un mineur, si un responsable pastoral ou un directeur spirituel découvre qu’il existe une menace sérieuse pour le bien- être du mineur et que la communication d’informations confidentielles à un parent ou à un tuteur légal est essentielle pour la santé et le bien-être de l’enfant, le responsable pastoral ou le directeur spirituel doit :
– tenter d’obtenir le consentement écrit du mineur pour la divulgation spécifique.
– Si le consentement n’est pas donné, ne divulguez que les informations nécessaires à la protection de la santé et du bien-être du mineur.
184. Une consultation avec le personnel de supervision approprié de l’Église est requise avant toute divulgation. Ces obligations sont indépendantes de la confidentialité du confessionnal. En aucun cas, il ne peut y avoir de divulgation – même indirecte – d’informations reçues par le biais du confessionnal.
Conduite à tenir avec les jeunes
185. Les missionnaires travaillant avec les jeunes doivent maintenir une relation ouverte et de confiance entre les jeunes et superviseurs adultes.
186. Les missionnaires doivent être conscients de leur propre vulnérabilité et de celle des autres lorsqu’ils travaillent seuls avec des jeunes.
Utiliser une approche d’équipe pour gérer les activités des jeunes, en particulier avec les enfants vulnérables tels que les enfants des rues, les orphelins ou les enfants soldats. Les personnes qui travaillent avec les jeunes s’attendent généralement à ce que les membres de la Société ne soient pas seuls avec une personne âgée de moins de dix-huit ans, à l’exception des cas de conseil ou de confession sacramentelle. Même dans ces derniers cas, il convient d’envisager des limites prudentes.
187. Les contacts physiques avec les jeunes peuvent être mal interprétés et ne devraient avoir lieu (a) que lorsqu’ils sont totalement non sexuels et appropriés, et (b) jamais en privé.
188. Les missionnaires doivent s’abstenir (a) de la possession illégale et/ou de la consommation illégale des drogues et/ou d’alcool à tout moment, et (b) de la consommation d’alcool lorsqu’ils travaillent avec des jeunes.
189. Les missionnaires ne doivent pas permettre à des jeunes gens de passer la nuit dans leur logement ou leur résidence privée.
190. Les missionnaires ne doivent pas fournir un hébergement partagé, privé, pour la nuit, à des jeunes individuels, y compris, mais sans s’y limiter, un hébergement dans une installation appartenant à l’Église, une résidence privée, une chambre d’hôtel ou tout autre endroit où il n’y a pas d’autre supervision adulte présente.
191. Dans de rares situations d’urgence, lorsque l’hébergement est nécessaire pour la santé et le bien-être du jeune, le missionnaire doit prendre des précautions extraordinaires pour protéger toutes les parties contre toute apparence de manquement à la déontologie et contre tout risque de préjudice.
192. Utiliser une approche d’équipe pour gérer les situations d’urgence.
Comportement sexuel
193. Les missionnaires ne doivent pas, à des fins de gain sexuel ou d’intimité, exploiter la confiance que la communauté de foi a placée en eux.
194. Les missionnaires, qui se sont engagés à mener un style de vie célibataire, sont appelés à être un exemple de chasteté célibataire dans toutes leurs relations et à tout moment.
195. Les missionnaires qui fournissent des services pastoraux ou de direction spirituelle doivent s’empêcher de développer des relations intimes inappropriées avec des mineurs, d’autres membres du personnel ou des paroissiens. Le personnel et les bénévoles doivent se comporter de manière professionnelle à tout moment.
196. Aucun Missionnaire ne peut exploiter une autre personne à des fins sexuelles.
197. Les allégations d’inconduite sexuelle doivent être prises au sérieux et signalées au Délégué à la protection et aux autorités civiles si la situation
concerne un mineur.
198. Les missionnaires doivent examiner et connaître le contenu de la réglementation relative aux abus envers les enfants et les exigences de déclaration de l’État et doivent suivre ces mandats. La politique de protection des enfants et des adultes vulnérables contre les abus dans le cadre du ministère, 2022, sera suivie pour protéger les droits de toutes les personnes concernées.
Harcèlement
199. Les missionnaires, les candidats missionnaires, les catéchistes, le personnel et les bénévoles ne doivent pas se livrer à un harcèlement physique, psychologique, écrit ou verbal de collègues ou des paroissiens, et ne doivent pas tolérer un tel harcèlement de la part d’autres membres du personnel de l’Église ou de bénévoles.
200. Les missionnaires offrent un environnement de travail professionnel exempt d’intimidation ou de harcèlement physique, psychologique, écrit ou verbal.
201. Le harcèlement englobe un large éventail de comportements physiques, écrits ou verbaux, y compris, mais sans s’y limiter, ce qui suit :
– la violence physique ou mentale
– Insultes raciales.
– Les insultes ethniques désobligeantes.
– Avances ou attouchements sexuels.
– Commentaires ou blagues à caractère sexuel.
– Affichage de matériel offensant.
– Discrimination fondée sur la perception de la sexualité.
– Demandes de faveurs sexuelles utilisées comme : i) une condition d’emploi, ou ii) d’affecter d’autres décisions relatives au personnel, telles que la promotion ou la rémunération.
202. Le harcèlement peut être un incident unique et grave ou d’un mode de comportement persistant dont l’objectif ou l’effet est de créer un environnement de travail hostile, offensant ou intimidant.
203. Les allégations de harcèlement doivent être prises au sérieux et signalées immédiatement au Supérieur délégué ou au Provincial.
Enregistrement de l’information
204. La confidentialité sera maintenue lors de la création, du stockage, de l’accès, du transfert et de l’élimination des dossiers de la paroisse, de la
communauté religieuse ou de la Société.
205. Les registres des sacrements doivent être considérés comme confidentiels. Lors de la compilation et de la publication d’informations statistiques sur les paroisses, la communauté des Missionnaires d’Afrique ou de la Société à partir de ces dossiers, un grand soin doit être apporté à la préservation de l’anonymat des individus.
206. Les dossiers sacramentels plus anciens peuvent être ouverts au public, conformément à la politique diocésaine. Les considérations suivantes doivent être prises en compte :
– Les informations concernant l’adoption et la légitimité restent confidentielles, quel que soit l’âge.
– Seuls les membres du personnel autorisés à accéder aux dossiers et à en superviser l’utilisation peuvent traiter les demandes de dossiers plus récents.
– Tout collaborateur de la mission de la Société des Missionnaires d’Afrique doit être informé de la nature confidentielle des dossiers sacramentels tels que décrits dans ce document.
207. Les dossiers financiers des paroisses, des communautés Missionnaires d’Afrique ou de la Société sont confidentiels. Les dossiers de la paroisse peuvent être consultés par le conseil paroissial et par le diocèse. Une institution de tutelle ou une agence gouvernementale appropriée peut consulter les dossiers financiers de la communauté ou de la société des Missionnaires d’Afrique. Contacter le service de surveillance financière du diocèse ou de l’institution de tutelle dès réception d’une demande de divulgation des dossiers financiers.
208. Les contributions individuelles aux registres de la paroisse, à une communauté des Missionnaires d’Afrique ou à la Société sont considérées comme privées et doivent être conservées dans la plus stricte confidentialité.
Conflits d’intérêts
209. Les missionnaires doivent éviter les situations qui pourraient présenter un conflit d’intérêts. Même l’apparence d’un conflit d’intérêts peut remettre en question l’intégrité et la conduite professionnelle.
210. Les missionnaires doivent divulguer tous les facteurs pertinents susceptibles de créer un conflit d’intérêts. 211. Les missionnaires doivent informer toutes les parties lorsqu’un conflit d’intérêts réel ou potentiel se présente. La résolution des problèmes doit protéger la personne qui bénéficie des services du ministère.
212. Aucun missionnaire ne doit profiter d’une personne à qui il fournit des services pour favoriser ses intérêts personnels, religieux, politiques ou commerciaux.
213. Les agents pastoraux ne doivent pas fournir de services à une personne avec laquelle ils ont une relation d’affaires, professionnelle ou sociale. Lorsque cela est inévitable, la personne doit être protégée. Le responsable pastoral doit établir et maintenir des limites claires et appropriées.
214. Lorsque des services pastoraux ou de direction spirituelle sont fournis à deux personnes ou plus qui ont une relation entre elles, le responsable des soins pastoraux ou le directeur spirituel doit :
– clarifier avec toutes les parties la nature de chaque relation,
– anticiper tout conflit d’intérêts,
– prendre les mesures appropriées pour éliminer le conflit, et
– obtenir de toutes les parties un consentement écrit à la poursuite les services (si possible).
215. Des conflits d’intérêts peuvent également survenir lorsque le jugement
d’un agent pastoral ou d’un directeur spirituel est altéré par :
– des relations antérieures,
– s’impliquer personnellement, ou
– la défense d’une personne contre une autre.
216. Dans ces circonstances, le responsable des soins pastoraux ou le directeur spirituel doit informer les parties qu’il ne peut plus fournir de services et les diriger vers un autre responsable des soins pastoraux ou un autre directeur
spirituel.
Signaler un manquement à l’éthique ou une faute professionnelle
217. Les missionnaires ont le devoir de signaler leurs propres fautes éthiques ou professionnelles et celles des autres.
218. Les missionnaires doivent se tenir mutuellement responsables du maintien des normes éthiques et professionnelles les plus élevées. Lorsqu’il y a une indication d’actions illégales de la part de missionnaires, de catéchistes, du personnel ou de bénévoles, vous devez en informer immédiatement les autorités civiles compétentes. Il faut aussi avertir le Supérieur Délégué ou le Provincial.
219. En cas d’incertitude quant à la question de savoir si une situation ou un comportement enfreint le présent Code de Conduite des Collaborateurs ou d’autres principes religieux, moraux ou éthiques, il convient de consulter :
– les pairs,
– des pairs, d’autres personnes compétentes en matière d’éthique ou le
– Délégué à la protection du Secteur, ou le Délégué Supérieur ou Provincial.
220. Lorsqu’il apparaît qu’un missionnaire, un catéchiste, un membre du personnel ou un bénévole a violé le présent Code de Conduite des
Collaborateurs ou d’autres principes religieux, moraux ou éthiques :
– signaler le problème à un superviseur ou à l’autorité supérieure suivante, ou
– saisir directement au bureau du supérieur hiérarchique du secteur ou à la personne responsable de l’institution où la violation du Code a eu lieu.
221. L’obligation des agents pastoraux et des directeurs spirituels de signaler toute faute commise par une personne dans le cadre de leur ministère pastoral est soumise au devoir de confidentialité. Toutefois, tout accord ou devoir de confidentialité doit céder le pas à la nécessité de signaler une inconduite qui menace la sécurité, la santé ou le bien-être de mineurs ou d’adultes vulnérables.
Administration
222. Les employeurs et les superviseurs doivent traiter les missionnaires, les catéchistes, le personnel et les bénévoles avec justice dans les opérations administratives quotidiennes de leurs ministères.
223. Les décisions relatives au personnel et les autres décisions administratives prises par les missionnaires doivent respecter les obligations du droit civil et du droit canonique et refléter également les enseignements sociaux catholiques et le présent Code de conduite pour les collaborateurs.
224. Aucun missionnaire, catéchiste, collaborateur ou bénévole ne doit utiliser sa position pour exercer un pouvoir et une autorité déraisonnables ou inappropriés.
225. Chaque bénévole fournissant des services aux enfants et aux jeunes doit lire et signer le Code de conduite pertinent avant de fournir des services.
Bien-être
226. Les missionnaires sont responsables de leur propre santé spirituelle, physique, mentale et émotionnelle.
227. Les missionnaires doivent être conscients des signes d’alerte qui indiquent des problèmes potentiels concernant leur propre santé spirituelle, physique, mentale et émotionnelle.
228. Les missionnaires devraient chercher de l’aide immédiatement lorsqu’ils remarquent des signes d’alerte comportementaux ou émotionnels dans leur vie professionnelle et/ou personnelle.
229. Les missionnaires doivent répondre à leurs propres besoins spirituels. Le soutien d’un directeur spirituel est fortement recommandé.
230. La consommation inappropriée ou illégale d’alcool et de drogues est interdite.
Les chiffres se réfèrent à :
Société des Missionnaires d’Afrique : Politique de prévention des abus et de protection des mineurs et des personnes en situation de vulnérabilité.
(Version 13 mai 2022)

